Mentions légales

Nom de l'association : Le Musée des enfants de Nantes

Numéro d'enregistrement : [Numéro d'enregistrement]

Siège social : 9 chaussée de la Madeleine - 44000 NANTES

Adresse électronique : museedesenfantsdenantes@gmail.com

Numéro de téléphone : 06 50 49 68 81

Statut juridique :

Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Objet de l'association : Favoriser dès le plus jeune âge le désir et la possibilité d'accéder à l'art mais aussi d'expérimenter, de s'exprimer. L'association a également pour but de renforcer les liens intergénérationnels et familiaux.

Responsable légal :
- Corinne POTIGNON, Présidente
- Marc DOUBLET, Secrétaire / Trésorier

Responsabilité de l'association :

L'association et ses membres agissent de bonne foi dans le cadre de leurs activités et ne sauraient être tenus responsables des dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation des services ou informations fournis par l'association.

Propriété intellectuelle :

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Données personnelles :

L'association collecte des données personnelles dans le respect de la législation en vigueur, notamment du Règlement général sur la protection des données (RGPD). Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l'association et ne sont pas communiquées à des tiers sans consentement préalable.

Financement :

L'association accepte les dons et les subventions conformément aux réglementations en vigueur. Les modalités de don, les conditions de transparence financière et les éventuelles déductions fiscales pour les donateurs sont disponibles sur demande.

Litiges :

Tout litige relatif à l'association sera soumis à la juridiction compétente conformément aux lois françaises en vigueur. Les parties s'efforceront de résoudre tout différend à l'amiable.

Modification des mentions légales :

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. La dernière mise à jour a été effectuée le 31 mai 2023.